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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALLY
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LE BAC A GLACES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BAC A GLACES
SALLY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1236303
Date de dépôt :
18/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2023
LE BAC A GLACES de SALLY

Présentation de la marque LE BAC A GLACES

Déposée le 18 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAC A GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALLY domicilié(e) 46 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE BAC A GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BAC A GLACES est expirée depuis le 18 mai 2023.

SALLY a également déposé les autres marques suivantes : Colombus Design


SALLY, Société anonyme - 46 Boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France - SIREN 552025355


REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238846 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation n°2018849 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2528929 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 11 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666519 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, patisseries glacées. Cafés, restaurants, glaciers, snack bars.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.